MENTIONS LÉGALES
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.alpiway.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
-
Propriétaire :BAYARD PASCAL Auto-entrepreneur,
-
dont le siège social est situé au . RD2 - 06750 VALDEROURE
-
E-mail : contact@alpiway.fr Tél. : 06.43.59.60.09 SIRET : 42233730300040
-
Responsable de publication : BAYARD PASCAL
-
Webmaster : BAYARD PASCAL
-
Hébergeur : IONOS SE Elgendorfer Str. 57 56410 Montabaur
-
Allemagne Téléphone : +49 (0) 721 170 55
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (textes, images, logos, icônes) est la propriété exclusive de Alpiway, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
3. Gestion des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.
-
Finalité des données : Les données collectées via les formulaires de contact servent uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs.
-
Contact : Pour exercer vos droits, contactez nous à : contact@alpiway.fr
4. Cookies
Le site www.alpiway.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
5. Limitation de responsabilité
Alpiway ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ou de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
6. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.alpiway.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de GRASSE
